Fond de carte
- Titre
- Renseignement parcellaire sur Terre de Provence Agglomération
- Description
- Informations cadastrales au 1er juin 2026. Source : DGFIP
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Commune de Barbentane
Service Urbanisme au 04.90.90.85.87
Plu Approuvée le 17/11/2025
- Piéces de procédure
- Réglement Plu
- Annexe 1 : Préscription et recommandations patrimoniales
- Annexe 2 : Préscription et recommandations Environnementales
- Liste des amplacements réservés
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Plan Graphique - Ensemble de la commune
- Plan Graphique - Agglomération
- Plan Graphique - Risques inondation et Ruissellement
- Plan Graphique - Risque feu de forêt
- Plan Graphique - Risque chute de blocs
- Rapport de présentation avec évaluation environnementale
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Les annexes
- Liste des servitudes d'utilité publique
- Captage du mas de Bassette
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Droit de préemption Urbain
- Droit de préemption Urbain renforcé
- Classement des infrastructures terrestres bruyantes
- Mémoire sur les réseaux et les déchêts
- Schéma directeur d'alimentation en eau potable
- Schéma d'assainissement des eaux usées
- Zonage pluvial
- Bois soumis au régime forestier
- Porter à connaissance sur le risque sismique
- Porter à connaissance sur le risque retrait gonflement des argiles
- Etude du ruissellement et du risque pluvial sur la montagnette cereg 2020
- Etude des zones inondables par approche hydro-géomorphologique ipseau 2005
- Risque de chutes de blocs
- Risque pyrotechnique
- Porter à connaissance risque feu de forêt
- Réglement départemental de défense contre l'incendie (RDDECI)
- Obligation légales de débroussaillement
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique Zone Est
- Planche Graphique Zone Ouest
- Arrêté
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Commune de Cabannes
Service Urbanisme au 04.90.90.40.52
Plan Local d'urbanisme approuvé le 18 novembre 2020
- Reglement du Plan Local d'urbanisme
- Planche Graphique
- Planche Graphique - Révision allégée n°1
- Planche Graphique - Révision allégée n°2
- Liste des Emplacement réservés
- Liste des Emplacement réservés pour mixité sociale
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique Zone Nord
- Planche Graphique Zone Sud
- Arrêté
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Commune de Châteaurenard
Service Urbanisme au 04.90.24.35.35
Plan Local d'urbanisme approuvé le 7 juin 2023
Reglement du Plan Local d'urbanisme
Planche Graphique Zone Nord Plu
Planche Graphique Zone Sud Plu
Planche Graphique Zone Centre Urbain Plu
Planche Graphique Zone Planche A
Cartographie de l'aléa inondation par le Réal
Emplacements réservés et servitudes d'urbanisme
Identification de la valeur architecturale ou patrimoniale des mas remarquables
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
PPRI approuvé le 12 avril 2016
Rapport de présentation
Réglement
Planche Graphique Zone Nord
Planche Graphique Zone Sud
Arrêté de 2016
Arrêté de 2023 corrigeant la zone du projet du MIN
Réglement Local de urbanismeité approuvé le 30 janvier 2020
- Réglement
- Plan Graphique
- Périmetre au sein desquels l'installation d'une enseigne est soumise à accord ABF ou Préfet de Région
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Commune d'Eyragues
Service Urbanisme au 04.90.24.99.06
Plu Approuvée le 27 juin 2023
- Réglement Plu
- Plan Zonage Graphique 1
- Plan Zonage Graphique 2
- Liste des emplacements réservés
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
- Plu au format GPU
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Commune de Graveson
Service Urbanisme au 04.90.95.88.22
Plan Local d'urbanisme approuvé le 31 mai 2018
- Reglement du Plan Local d'urbanisme
- Planche Graphique
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique Zone Nord
- Planche Graphique Zone Sud
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
- Arrêté
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Commune de Maillane
Service Urbanisme au 04.90.95.74.06
Modification n°1 approuvée le 20/10/2022
- Réglement Plu
- Plan Plu Graphique globale
- Plan Plu Graphique Zoom sur le centre
- Les prescriptions spécifiques
- Dispositions particulières au titre de la protection du patrimoine bâti et paysager
- Bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en zone A
- Liste des emplacements réservés
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
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Commune de Mollégès
Service Urbanisme au 04.90.95.03.51
Plan Local d'urbanisme Approuvée le 18 décembre 2024
Réglement Plu
Plan Plu Graphique
Prescription surfacique
Orientations d'Aménagement et de Programation (OAP)
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
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Commune de Noves
Service Urbanisme au 04.90.24.43.00
Plan Local d'urbanisme approuvé le 3 juillet 2024
Reglement du Plan Local d'urbanisme
Planche Graphique
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique Nord
- Planche Graphique Sud
- Arrêté
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Commune d'Orgon
Service Urbanisme au 04.90.73.00.01
La commune est au Règlement national d'urbanisme (RNU)
Directive Paysagére
- Plan directive paysagére
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique Zone Nord
- Planche Graphique Zone Sud
- Arrêté
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Commune de Plan d'Orgon
Service Urbanisme au 04.90.73.26.00
Plan Local d'urbanisme approuvé le 29 novembre 2021
Reglement du Plan Local d'urbanisme
Planche Graphique 2000 Centre
Planche Graphique 7500
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique
- Arrêté
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Commune de Rognonas
Service Urbanisme au 04.90.90.33.09
Plu Approuvée le 6 septembre 2023
Réglement Plu
Plan Plu Graphique
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique
- Arrêté
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Commune de Saint-Andiol
Service Urbanisme au 04.90.95.02.02
Plan Local d'urbanisme approvée le 9 février 2017
- Reglement du Plan Local d'urbanisme
- Plan Graphique du PLU
- Liste des emplacements réservés
- Justification du patrimoine culturel, historique ou écologique protégé par le PLU
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
PPRI approuvé le 12 avril 2016
- Rapport de présentation
- Réglement
- Planche Graphique
- Arrêté
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Commune de Verquières
Service Urbanisme au 04.90.90.22.50
Plu Approuvée le 27 juin 2023
- Réglement Plu
- Plan de zonage du PLU-Ensemble de la commune
- Plan de zonage du PLU-Partie urbanisée
- Plan de zonage du PLU et risque ruissellement
- Liste des emplacements réservés
- Orientations d'Aménagement et de Programation (OAP)
- Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
- Plu au format GPU
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- Terre de Provence Agglomération
- Courriel
- informatique (at) terredeprovence-agglo.com
- Projection
- EPSG:3944
- Emprise
- 1834419, 3172741, 1870226, 3194351
